Conformément aux dispositions de la Loi 34/2002 du 11 juillet sur les Services de la Société de l’Information et le Commerce Électronique (LSSI-CE), il est indiqué que le présent site web, tonpoeleabois.fr, est géré par l’entité titulaire du domaine.

Les informations complètes relatives au responsable du traitement des données et au titulaire du site web — Panadero AB, S.L, ESB02612604 — sont disponibles pour tout utilisateur qui en fait la demande à l’adresse e-mail suivante : privacy@tonpoeleabois.fr

Conditions d’utilisation du site web

L’accès et l’utilisation de ce site confèrent la qualité d’utilisateur, ce qui implique l’acceptation pleine et entière des conditions énoncées dans le présent Avis Légal. Si vous n’acceptez pas l’une de ces conditions, nous vous recommandons de ne pas utiliser ce site.

1. Objet du site web

Le site tonpoeleabois.fr fournit des informations sur des produits liés aux poêles à bois et au chauffage, ainsi que la possibilité de réaliser des achats en ligne selon des conditions spécifiques.

2. Utilisation correcte du site web

L’utilisateur s’engage à utiliser le site, ses contenus et services conformément à la loi, à la morale et à l’ordre public. Toute utilisation à des fins illicites ou préjudiciables à des tiers est expressément interdite.

3. Propriété intellectuelle et industrielle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, vidéos, design graphique, code source, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle, et appartiennent à Tonpoeleabois.fr ou à leurs titulaires légitimes. Toute reproduction, distribution ou modification est interdite sans autorisation préalable.

4. Responsabilité

Le titulaire du site décline toute responsabilité quant aux erreurs ou omissions dans les contenus, ainsi que pour les dommages résultant de l’utilisation du site ou d’actions fondées sur les informations qu’il contient. Il ne garantit pas non plus l’absence de virus ou d’autres éléments pouvant provoquer des altérations dans les systèmes informatiques de l’utilisateur.

5. Liens externes

Ce site peut inclure des liens vers des pages tierces. tonpoeleabois.fr n’assume aucune responsabilité quant au contenu, aux pratiques ou à la disponibilité de ces pages.

Politique de modifications

tonpoeleabois.fr se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis la présentation, la configuration et le contenu du site web, ainsi que les présentes conditions d’utilisation.

Législation et juridiction applicable

La relation entre tonpoeleabois.fr et l’utilisateur est régie par la législation espagnole. En cas de litige, les deux parties se soumettront aux tribunaux de la ville correspondant au siège fiscal du titulaire du site, sauf disposition légale contraire.